LOTISSEMENT INNOVANT A SAINTE-CROIX-AUX-MINES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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57 résultats pour la valeur "13/04/2012" du filtre Date de séance
SOLIDARITE AVEC HAITI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT MAISON DE RETRAITE JULES SCHEURER A BITSCHWILLER LES THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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AIDE A L'HOTELLERIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION REGION ALSACE/DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L'ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR FINANCER UNE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS)
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION ALEOS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE DU 3 AU 6 JUIN 2012
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE D'UN RAPPEL DE CONTRIBUTION DUE AU TITRE DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA REGION MULHOUSIENNE 2010-2013 : REHABILITATION DU POLE HOLARCTIQUE DU PARC ZOOLOGIQUE DE MULHOUSE
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT FONDATION SAINT JACQUES À MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT RELATIVE A L'OBSERVATOIRE REGIONAL DU TOURISME D'ALSACE
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2012
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CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2012
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN A L'EDITION 2012 DU "GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT"
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- Date : 13/04/2012
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GUEBWILLER VOIE VERTE TRAVERSANT LA VILLE DE GUEBWILLER CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION D'UN CHEMINEMENT EN MODE DOUX DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ILLZACH CARREFOUR DES RD 39 ET 201 AVENANT N 1 A LA CONVENTION N 95 2009 DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA VILLE
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- Date : 13/04/2012
- Rapporteur : Non défini
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